• MES COMMENTAIRES SUR LA REUNION

• Mise en place du nouveau conseil

• compte rendu de la réunion du 29 mars 2014 (site internet mairie de Chassors)

Le conseil municipal se réunira le 10 avril 2014 à 20h30.

Ordre du jour : -

Approbation du dernier compte-rendu

Nomination d'un(e) secrétaire de séance

Délégations consenties au Maire par le Conseil municipal

Attribution de l'indemnité du receveur

Création d'un contrat d'accroissement temporaire d'activités

Questions diverses.

• compte-rendu de la réunion du 10 avril 2014 (site internet de Chassors)

• MES COMMENTAIRES

- Approbation du dernier compte-rendu, 

- Nomination d'un(e) secrétaire de séance, 

- Délibération modification des statuts de la CDC de Jarnac, 

- Délibération du fonds d'amorçage, 

- Délibération renouvellement de la convention de partage de services pour 2014, 

- Délibération titre honorifique maire honoraire, 

- Délibération redevance pour l'occupation du domaine public Gaz 2014, 

- Délibération renouvellement convention relative à la santé et à la prévention des risques      professionnels, 

- Délibération renouvellement de la convention relative aux secrétaires de mairie itinérantes, 

- Délibération abonnement Charente Libre, 

- Délibération création de poste d'un agent d'entretien (ménage), 

- Délibération création de poste d'une secrétaire de mairie à mi-temps, 

- Questions diverses.

 Approbation du dernier compte rendu,

- Nomination d'un(e) secrétaire de séance,

- Délibération pour le recrutement d'une secrétaire à mi-temps en contrat à durée déterminée pour accroissement d'activité,

- Délibération indemnité d'administration et de technicité (vote du taux),

- Délibération autorisation de faire des heures complémentaires ou heures supplémentaires pour l'ensemble du personnel communal,

- Délibération tarifs salle des fêtes 2016 et modification contrat de location,

- Délibération collecte des ordures ménagères pour la période du 15 juin 2015 au 15 septembre 2015,

- Délibération pour changement de facturation assainissement année 2015 taxe Adour Garonne qui passe de 0.225 à 0.23,

- Délibération pour travaux stade, changement du chauffe-eau,

- Délibération travaux église descente eau pluviale,

- Délibération travaux salle de la pointe, descente eau pluviale + protection,

- Délibération travaux virage de Luchac potelets mémoire de forme ou potelets bois,

- Décision modificative fond d'amorçage pour un montant de 1 466,67 € compte en recette 7488 et en dépense 7489,

- Délibération pour signer les conventions avec le SDEG,

- Délibération exonération taxe sur les abris de jardin,

- Délibération pour choisir une entreprise de travaux : pose de caniveaux route du Cluzeau,curage du fossé, aménagement du terre plein
  au carrefour de la Nougeraie à Chassors,

- Informations et questions diverses.

Ordre du jour :

- Approbation du dernier compte-rendu,

- Nomination d'un(e) secrétaire de séance,

- Autorisation de signer les conventions avec la CDC de Jarnac pour le prêt de matériels,

- Fixation du montant du loyer "logement école",

- DM,

- Autorisation de signer les documents et conventions avec l'ADA,

- Signalitique chemin de la Mare,

- Informations et questions diverses.